Déposée par voie électronique le 23 juillet 2013 par madame Claire LE CAM et monsieur Thibaut ROBERT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PASSAGE PUBLIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Les déposants sont madame Claire LE CAM domicilié(e) 17 rue de la Montagne de l'Esperou - 75015 - Paris - France et monsieur Thibaut ROBERT domicilié(e) 17 rue de la Montagne de l'Esperou - 75015 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Claire LE CAM domicilié(e) 17 rue de la Montagne de l'Esperou - 75015 - Paris - France.
La marque PASSAGE PUBLIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021679.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSAGE PUBLIC est expirée depuis le 23 juillet 2023.
Mme. Claire LE CAM - 17 rue de la Montagne de l'Esperou - 75015 - Paris - France
M. Thibaut ROBERT - 17 rue de la Montagne de l'Esperou - 75015 - Paris - France
Mme. Claire LE CAM - 17 rue de la Montagne de l'Esperou - 75015 - Paris - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils électroniques portatifs et leurs périphériques, à savoir casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images, agendas électroniques, dictionnaires électroniques et plus généralement toutes publications électroniques et numériques téléchargeables ou non, traductrice électronique de programmes d'ordinateur et programmes enregistrés ; logiciels interactifs ; équipement pour le traitement et la consultation des informations et des données ; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels ; bases de données et notamment bases de données vocales ; banques de données textuelles et sonores ; banques d'images stockées notamment sur disques vidéo digitaux, cassette vidéo et disques compact vidéo ; livres numériques ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; représentations et reproductions graphiques et photographiques, affiches, banderoles en papier ; imprimés, magazines et périodiques, revues professionnelles, ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) et notamment des publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; agences d'information commerciales ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; parrainage commercial ; direction professionnelle des carrières d'écriture ; organisation de campagnes promotionnelles (commerciales) et publicitaires ; présentation des produits cités en classes 9 et 16 pour la vente au détail sur tout moyen de communication ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; locations de supports enregistrés (disques, cassettes, disquettes, Cédéroms, DVD) ayant un but d'enseignement ou de divertissement ; production de films ; production d'enregistrements vidéo, audio et multimédia sur tout support de communication physique, virtuel, ou numérique ; activités culturelles et de divertissement par le canal de réseaux informatiques mondiaux ou locaux d'ordinateurs et notamment l'Internet ; informations concernant la musique, les programmes musicaux ou événements culturels ou éducatifs ; publication et édition de livres et de revues sur tous moyens de communication y compris internet ; services de reportages.
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